1. Éditeur du Site

Le présent site internet est édité par :

HERITAGE

• Capital social : 3 000,00 €
• Adresse du siège social : 1 Boulevard Pierre Daunou, 62200 Boulogne-sur-Mer, France
• Numéro d’immatriculation au RCS : 988 030 565
• Adresse de courrier électronique : contact@bati-heritage.com
• Directeur de la publication : Monsieur BUTEL YVES, en sa qualité de Président

2. Activités Principales

Les activités déclarées par la société HERITAGE sont : Plomberie, électricité, peinture, carrelage, étanchéité, menuiserie, maçonnerie.

3. Hébergement du Site

Le Site est hébergé par la société :

Namecheap, Inc.

• Adresse : 4600 East Washington Street, Suite 305, Phoenix, AZ 85034, USA
• Contact : Accessible via leur site internet www.namecheap.com

4. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le présent site (textes, graphismes, logos, images, vidéos) est la propriété exclusive de la société HERITAGE, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société HERITAGE.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Limitation de Responsabilité

La société HERITAGE s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible.

Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.